Mis à jour le 9 avril 2021

Découvrez une sélection d'appels à projets, appels à manifestation d’intérêt, appels à contributions... lancés par les partenaires de notre réseau en Hauts-de-France. 

MARS 2021

Ce lancement a eu lieu le 20 janvier 2021 et bénéficie d’une enveloppe de 1.5 million d’euros. Organisé par l'Office Français de la Biodiversité (OFB) et les co-pilotes des ministères de la Transition Énergétique (MTE), de l'Agriculture et l'Alimentation (MAA), de la Santé et la Solidarité (MSS), de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et l'Innovation (MESRI), il vise à recueillir des propositions contribuant à la mise en œuvre des actions suivantes du plan Ecophyto II+. Il est notamment prévu dans le cadre de cet appel, le financement de demi-bourses de thèse en soutien aux autres actions du plan Ecophyto.

Tous les thèmes permettant l’appui de la recherche aux actions du plan sont donc éligibles, avec une préférence marquée pour soutenir en particulier les thèmes JEVI, DOM, les alternatives durables pour pallier aux situations d’impasse dans un contexte de retrait de molécule ou de restriction d’usage, passé ou à venir (avec une préférence pour les projets s’intéressant au glyphosate, aux néonicotinoïdes, et au mancozèbe), et enfin l’évaluation des effets non intentionnels. Le dépôt des lettres d'intention est prévu au plus tard pour le 3 mars 2021 au soir.

Lianes Coopération lance son deuxième appel à initiatives RECITAL (Renforcer l’Éducation à une Citoyenneté Internationale sur nos Territoires par une Approche Locale des ODD). Le fonds vise à soutenir les initiatives des associations des Hauts-de-France dans le domaine de l'Éducation à la Citoyenneté et à la Solidarité Internationale (ECSI), à destination du public du territoire. Les projets déposés peuvent être soutenus jusqu’à 5 000 €, pour des activités se déroulant entre le 1er janvier 2021 et décembre 2021.

 Dans le cadre du plan de relance, la DREAL Hauts-de-France publie un appel à projets en faveur de la restauration écologique et des aires protégées.  Cet appel à projets se déclinera sur le territoire des Hauts de France sur deux volets :

    • Volet « restauration écologique » : projet de renaturation/ désartificialisation ou création d’espaces de nature constituant des éléments de corridors écologiques principalement terrestres.
    • Volet « aires protégées  » : projets de restauration écologiques en aires protégées (espaces gérés, protégés réglementairement, protégés contractuellement).

AVRIL 2021

Dans le cadre du plan de relance national, l’ADEME met en place un dispositif complet de soutien aux démarches d’écoconception et ouvre cet appel à projets Perfecto 2021 pour accompagner les entreprises qui intègrent des démarches d’écoconception dans leurs projets de R&D.

3 axes : 1. Études de faisabilité d’écoconception en R&D – Tout secteur et focus sur l’écoconception numérique : PME & GE / 2. Projet de R&D avec une démarche d’écoconception : PME / 3. Développement de référentiels d’évaluation des impacts environnementaux d’un service numérique selon une approche cycle de vie : PME & GE

L’appel à projets du PNA est l’un des outils essentiels de la mise en œuvre de la politique de l’alimentation. L’appel à projets du programme national pour l’alimentation 2020-2021 est organisée en 2 sessions :

    • 1ère période (uniquement pour le volet 1) : ouverture du dépôt des candidatures le 1er décembre 2020 et clôture du dépôt des candidatures le 15 janvier 2021
    • 2ème période (pour les volets 1, 2-1 et 2-2) : ouverture du dépôt des candidatures le 1er mars 2021 et clôture du dépôt des candidatures le 15 avril 2021

L’objectif de cet AAP / AMI lancé par le Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation est soutenir le développement de projets pour faire des territoires des moteurs de la relocalisation de l’agriculture et d’une alimentation saine, sûre, de qualité et locale. Il s’agit de rapprocher les producteurs, les transformateurs, les consommateurs et tous les acteurs de l’alimentation ainsi que de modifier des pratiques agricoles et alimentaires, notamment via le développement de circuits courts et le recours aux produits locaux et de qualité. Une enveloppe de 80 millions d’euros est consacrée à cette mesure.

L’appel à projets « Entreprises engagées pour la transition écologique » (EETE) de l'ADEME a pour objectif d'accompagner les entreprises dans l’industrialisation et la commercialisation de nouveaux produits, ou de nouvelles solutions présentant des externalités positives pour l’environnement, sur la base de travaux d’innovation déjà réalisés permettant de confirmer la pertinence des solutions retenues. Il soutiendra des projets couvrant des activités en vue de la mise sur le marché de l’offre innovante : investissements matériels permettant l’industrialisation de l’innovation, conception et mise en place du processus de fabrication, commercialisation de la solution….

Cet appel à projets lancé par l'ADEME a pour objectif de faire émerger des solutions industrielles innovantes qui doivent permettre de structurer la filière française de manière profonde. Il concerne aussi bien le développement d’une filière française de recyclage que le recours accru à de nouvelles matières premières à moindre impact environnemental (notamment recyclées ou biosourcées) ainsi que le développement de nouveaux modes de production automatisés, agiles et adaptables.

MAI 2021

Devenez acteur de la transition énergétique et bénéficiez des avantages du Fonds Chaleur !  Pour accompagner le développement de nouveaux projets, le Fonds Chaleur s’adresse aux entreprises de tous les secteurs d’activité, de production ou de service.

Vous êtes une entreprise du secteur de l’industrie souhaitant investir dans la décarbonation de son outil de production. Votre projet concerne un investissement permettant de réduire les émissions de gaz à effet de serre de votre site industriel. Votre projet veut mettre en œuvre des technologies matures sur vos procédés et/ou utilités en particulier pour une ou plusieurs des thématiques suivantes : efficacité énergétique, électrification et intrants matière alternatifs. Dans le cadre de l’AAP DECARB IND, lancé par l'ADEME, vous pouvez bénéficier d’une aide financière à la réalisation de votre projet.

Pour la quatrième année consécutive, un appel à projets est lancé conjointement par la DRAAF et les Agences de l’eau Artois-Picardie et Seine-Normandie pour favoriser l’émergence et soutenir la mise en œuvre de projets collectifs locaux d’agriculteurs engagés dans l’agro-écologie. Depuis 2018, afin d’améliorer la lisibilité et l’efficacité des dispositifs d’accompagnement, des financements et leurs synergies d’autre part, les appels à projets reconnaissance et/ou financement des groupes d’agriculteurs sont lancés de façon conjointe et concomitante par le présent appel à projets global (volet « GIEE », volet « groupes 30 000 - Ecophyto », volet « émergence de groupes »).

La Fondation de France, dans la continuité de son action en faveur de l’environnement, est plus que jamais convaincue de l’efficacité de l’action menée collectivement. Elle souhaite soutenir des coopérations approfondies entre citoyens, acteurs publics, entreprises privés (publics, privés, particuliers) qui s’organisent autour de territoires, d’objectifs et projets communs, pour amplifier la transition écologique. Elle entend ainsi soutenir des projets permettant de :

    • appuyer des alliances d’acteurs qui mettent en œuvre des projets ayant des modes de gouvernances et de gestion collectifs et permettant d’amplifier et d’accélérer la transition écologique,
    • favoriser la prise de risque, les expérimentations et les innovations pour trouver de nouvelles réponses aux défis écologiques et sociaux,
    • contribuer, le cas échéant, à faire évoluer le cadre légal et juridique en soutenant des expérimentations à valeur exemplaire.
    • participer à la construction d’un récit positif et mobilisateur de la transition écologique pour construire une société à la fois solidaire et durable.

La Fondation Daniel et Nina Carasso et ses partenaires, la FADEAR, Réseau CIVAM, la FNCUMA et le réseau TRAME, s’associent pour promouvoir les échanges de pratiques entre agriculteurs. Ils invitent ainsi les collectifs d’agriculteurs, issus de tous horizons, à présenter leurs projets d’échange et de partage autour de l’agroécologie. Quelle que soit la démarche de développement, la trajectoire agricole, la filière, vous pouvez postuler et bénéficier d’un soutien financier, d’un accompagnement et d’une intégration dans notre réseau de partenaires engagés pour une Alimentation Durable.

Afin d’accompagner les collectivités de faible et moyenne densité dans leurs stratégies et projets de mobilité, l’ADEME publie une nouvelle édition de l'Appel à Manifestation d'Intérêt "France Mobilités - Territoires de nouvelles mobilités durables". Deux axes de réponses sont proposés :

Axe 1 "stratégie et planification de la mobilité" : Il s’agit de projets innovants d’élaboration de stratégies de mobilité s’inscrivant dans une logique systémique durable, inclusive et solidaire, et se traduisant par la mise en place d’une démarche de planification de la mobilité des biens et des personnes. Ces stratégies devront permettre à un territoire d'innover, fédérer, concerter et créer des synergies entre la politique de mobilité et les autres politiques publiques de planification, notamment d'urbanisme, en lien étroit avec l'environnement, la santé ou la politique sociale, et en coopération avec les territoires voisins.

Axe 2 "expérimentation et évaluation de solutions de mobilités" : Il s’agit de projets innovants pour le territoire, de solutions et services de mobilité/démobilité, en adéquation avec les enjeux du territoire, et s’inscrivant préférablement dans le plan d’actions d’une démarche de planification de la mobilité. Une attention particulière sera portée aux solutions de mobilité inclusive / solidaire et aux projets visant à assurer la résilience des territoires.

    • Pré-dépôt (grille et intention) : 16/04/21.
    • Échanges pré-dépôt avec la cellule d’appui régionale : 30/04/21.
    • Dépôt dossiers : 31/05/21 - 12h.

 

L’appel à projets « Développement de la multifonctionnalité » vise à soutenir les projets de diversification des exploitations agricoles de deux types :

    • Les ateliers de transformation ou les points de vente directe de produits agricoles, qui contribuent à une logique de circuits courts (T.O. 04.02.01) ;
    • Les activités non agricoles innovantes d’accueil (notamment pédagogique, de loisir, social) et de services (aux entreprises, aux collectivités, aux associations, aux particuliers …) (T.O. 06.04.01).

Cette aide à l’investissement porte sur la construction, l’aménagement de locaux et/ou sur l’acquisition de matériel et équipement spécifiques et dédiés au projet. Cette aide est co-financée par l’Union Européenne (FEADER), la Région Hauts-de-France et, sur le territoire concerné, la Métropole Européenne de Lille.

JUIN 2021

L’ADEME lance l’appel à projets AVELO 2 pour accompagner les territoires à définir et animer leur politique cyclable. AVELO2 s’inscrit dans la continuité du programme AVELO lancé en 2019 par l’ADEME qui a permis de soutenir 220 territoires peu et moyennement denses, soit près de 16 millions d’habitants, dans la définition et le déploiement de leur politique cyclable. Cet AAP s’articule autour de 4 axes pour soutenir :

    • Axe 1: la construction d’une stratégie de développement d’aménagements cyclables
    • Axe 2: l’expérimentation de services vélo
    • Axe 3: l’animation et la promotion de politiques cyclables intégrées
    • Axe 4: le recrutement de chargé.es de mission vélo au sein des territoires

Il s’inscrit dans un objectif de cohérence territoriale dans la continuité de la Loi d’organisation des mobilités (LOM) qui permet aux communautés de communes de devenir autorité organisatrice de la mobilité. Le programme AVELO 2 a vocation à encourager le développement de politiques cyclables cohérentes avec les autres politiques de mobilité et avec les politiques cyclables des autres échelons territoriaux (EPCI voisins, département, région).

En 2021, une enveloppe de 4 M€ est réservée dans le Programme "Eau & Climat"  de l’agence de l’eau Seine-Normandie pour soutenir les investissements liés à la transformation et la commercialisation de produits agricoles qui permettent de développer ou pérenniser des productions agricoles à bas niveau d’intrants (BNI) sur les territoires à enjeu eau. Cet appel à projets met en œuvre de manière opérationnelle les conclusions des assises de l'eau au titre de la protection des milieux aquatiques et des ressources en eau.Il vient en complément de l'appel à projet "L'agriculture s'adapte au changement climatique" lancé fin mars 2021.

SEPTEMBRE 2021

Dans le cadre du programme « Nouveaux lieux, nouveaux liens », pour accompagner et accélérer la dynamique de développement des tiers-lieux dans les territoires, en garantissant leur diversité et consolidant les projets existants, le Gouvernement lance l'AMI « Fabriques de Territoire ». Il pourra financer des lieux existants souhaitant élargir leurs services, ainsi que des lieux en projet dans les territoires non-pourvus.

Par cet appel à projets qui met en œuvre de manière opérationnelle les conclusions des assises de l'eau au titre de la protection des milieux aquatiques et des ressources en eau, l’agence de l'eau Seine-Normandie souhaite accompagner les structures qui développent des solutions pour une agriculture qui cherche à atténuer l’impact de son activité sur le changement climatique et à s’adapter aux changements déjà à l’œuvre.

OCTOBRE 2021

L’ADEME lance le 5ème appel à projets « Energie CSR » pour poursuivre le développement d’unités permettant la valorisation de 1,5 million de tonnes de combustibles solides de récupération (CSR) par an d’ici 2025. Cela représente un potentiel énergétique de 100 MW par an d’ici 2025. Cet appel lancé dans le cadre du Fonds Économie circulaire  et renforcé par le Plan de Relance permettra aux projets sélectionnés de structurer une filière de valorisation des déchets non recyclables, dans une logique de substitution aux énergies fossiles et de réduction de l'enfouissement.

DÉCEMBRE 2021

Le rôle de l'appel à communs (AAC) initié, conçu et lancé par l'ADEME, est de rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes – les communs - et ainsi faire évoluer la résilience des territoires dans une logique d'adaptation aux changements climatiques par la création et le partage de ces communs. Il a ainsir pour objectif, dans un premier temps, de réunir une communauté autour du thème de la résilience des territoires. Pour ensuite s’étoffer au fil de la diffusion des travaux en cours, sur la base d’une définition co-construite de défis prioritaires. Polysémique, la résilience revêt des définitions plurielles selon les contextes, sciences, communautés où elle est utilisée. Il s’agit ici d’en observer le large spectre de définitions et d’utilisations dans les champs d’applications de l’ADEME et au sein de la communauté francophone.

Cet AAP lancé par l'ADEME a pour but de soutenir des travaux d’innovation, permettant de développer ou d'améliorer les composants et systèmes liés à la production, au transport d’hydrogène et à ses usages. Ces travaux seront portés par une ou plusieurs entreprises, pour développer un équipement, un produit ou un service, ou bien réaliser un démonstrateur sur le territoire national mettant en œuvre de l’hydrogène, dans une perspective de transition écologique et énergétique et de structuration de la filière.

appels à projets PERMANENTS

Le programme ACTEE, Action des Collectivités Territoriales dans l'Efficacité Énergétique, vise à partager aux collectivités et ceux qui les accompagnent des outils d'aide au passage à l'acte dans la rénovation énergétique des bâtiments publics. Il organise régulièrement des appels à manifestation d'intérêt (AMI), sur un type de bâtiment, et finance les études, postes d'économes de flux accompagnant la réflexion en complément des CEP, et équipements permettant de préparer le passage à l'action.

 Pour définir une stratégie d'intervention efficace, qui permet de rassembler les partenaires autour du projet, des études préparatoires sont indispensables. L'Anah peut participer à leur financement, il faut pour cela vous adresser à votre Direction départementale des territoires (DDT). Celle-ci met à votre disposition les outils statistiques et méthodologiques nécessaires pour bien calibrer les besoins de rénovation énergétique du parc privé sur votre territoire.

La Région Hauts-de-France lance un appel à manifestation d'intérêt pour recenser l'ensemble des projets pouvant participer au développement des filières d'alimentation de proximité. Elle souhaite agir pour le développement d’un approvisionnement en circuits courts et de proximité, dans la filière alimentaire régionale, en favorisant la rencontre de l’offre et de la demande. Faites-vous connaître en répondant à l’Appel à manifestation d’intérêt « Je mange local » !

Introduits par la Loi d’Avenir pour l’Alimentation, l’Agriculture et la Forêt d’octobre 2014, les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) visent à « rapprocher les producteurs, les transformateurs, les distributeurs, les collectivités territoriales et les consommateurs, et à développer l’agriculture sur les territoires et la qualité de l’alimentation ». Un PAT est entendu comme un projet global visant à renforcer l’agriculture locale, l’identité culturelle du terroir, la cohésion sociale et la santé des populations pour une articulation renforcée entre « bien produire » et « bien manger » (agro-écologie, circuits courts, éducation à l’alimentation, agritourisme, etc.).

Le dispositif de labellisation des PAT identifie et recense les démarches PAT et en assure la visibilité aux niveaux régional et national. Il permet aux porteurs de projets d’avoir accès à la marque collective « PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL reconnu par le ministère de l’agriculture » et au logo associé. Le réseau ainsi créé contribue à un échange de bonnes pratiques entre les acteurs et à un soutien méthodologique. Il favorise aussi l’émergence de nouveaux Projets Alimentaires Territoriaux. La labellisation est attribuée pour une durée de 3 ans, reconductible sous conditions mais n’apporte pas de financements spécifiques.

Le dossier de candidature peut être déposé tout au long de l’année à la Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF).

Le Centre Commun de Recherche (CCR, acronyme anglais JRC, pour Joint Research Center), laboratoire de recherche scientifique et technique de l'Union européenne, a ouvert un appel à manifestation d’intérêt visant à stimuler la coopération thématique interrégionale dans le cadre de la Plateforme de spécialisation intelligente pour l’énergie. La Plateforme européenne de spécialisation intelligente pour l’énergie (S3P Énergie, S3 pour Smart Specialization Strategy) a pour objectif d’aider les régions à coordonner, rationaliser et planifier leurs stratégies énergétiques.

L’appel à projet « Mets la transition dans ton quartier » porté par la Métropole Européenne de Lille dans le cadre de son Plan Climat-Énergies Territorial soutient des initiatives de transition citoyennes, d’intérêt collectif qui répondent concrètement aux enjeux de la transition énergétique, écologique et sociale, et qui favorisent le passage à l’action des citoyens. Tous les champs peuvent être couverts : faciliter la pratique du vélo ou de la marche, réduire et revaloriser ses déchets, économiser de l’énergie, produire et consommer local, être garant de la biodiversité …

Pour améliorer l’adéquation valeurs / pratiques, valoriser ses plus-values (reconnaissance, visibilité), clarifier sa stratégie globale et renforcer un projet commun, améliorer son efficacité sociale, environnementale, économique, permettre aux salariés, bénévoles, partenaires, usagers, de s’approprier les enjeux ESS, mieux connaître d’autres acteurs ESS et participer à des dynamiques territoriales... entrez dans une démarche progrès en économie sociale et solidaire avec l'APES !

Faute d’investissements, bâtir une région des Hauts-de-France plus durable et plus connectée relèverait de la seule déclaration d’intention. Pour réussir la métamorphose du tissu économique régional, le Conseil régional et les CCI Hauts-de-France se donnent les moyens de #rev3 et élargissent la palette du financement, en créant un fonds d’investissement entièrement dédié aux projets Troisième Révolution industrielle – une première en France.

>> Retrouvez les AAP / AMI lancés par le gouvernement dans le cadre du plan France Relance

>> Retrouvez les Appels à Projets portés par l'ADEME

>> Retrouvez les Appels à Projets portés par le FEDER HDF

>> Déposez votre dossier auprès du Fonds Régional d'Amplification de la Troisième Révolution Industrielle (FRATRI)

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